Patrick Moulène

De: Patrick Moulène
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Patrick Moulène
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027415208(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201318/05/2013
De: Patrick Moulène
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026370396(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201216/09/2012
De: Patrick Moulène
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025703674(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201217/04/2012
De: Patrick Moulène
chef du bureau des affaires générales, dans la limite des actes relevant des affaires générales
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023897173(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201124/04/2011
De: Moulène (Patrick)
chargé de communication et des relations publiques du service historique de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
JORFTEXT000000584278(source JORF)
admission
26 Août 200026/08/2000